Conditions générales de vente

Objet

Les présentes CGV définissent les conditions dans lesquelles Hz Technology Incorporate fournit le service SaaS Zenvyx à ses clients.

Offres

Zenvyx propose notamment :

• une offre Free à accès limité,
• des offres payantes Starter et Pro,
• le cas échéant, des achats complémentaires de type pay-per-use.

Les caractéristiques, limitations et tarifs en vigueur sont ceux affichés sur la page Tarifs au moment de la commande.

Prix et paiement

Les prix affichés sur Zenvyx sont exprimés en euros. Le paiement des offres payantes et des achats complémentaires du service est réalisé via Stripe.

Le client autorise l'utilisation de Stripe comme prestataire de paiement. Les conditions de Stripe peuvent s'appliquer en complément pour la partie purement financière liée aux abonnements.

Facturation et abonnement

Selon l'offre choisie, la facturation peut être mensuelle, annuelle ou ponctuelle. Le client est responsable de l'exactitude des informations transmises lors de la souscription.

En cas d'échec de paiement, de suspension ou de résiliation, certaines fonctionnalités peuvent être limitées, suspendues ou ramenées vers une offre inférieure selon la logique du service.

Accès au service

Le service est accessible en ligne, sous réserve des périodes de maintenance, mises à jour, incidents techniques ou cas de force majeure.

Obligations du client

• Fournir des informations exactes et licites.
• Utiliser Zenvyx conformément à sa finalité professionnelle.
• Respecter les lois applicables, notamment fiscales, comptables et RGPD.
• Préserver la confidentialité de ses identifiants.

Responsabilité

Hz Technology Incorporate est tenue d'une obligation de moyens pour la fourniture du service. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects, pertes d'exploitation, pertes de données ou conséquences liées à une mauvaise utilisation du service par le client, sauf disposition légale impérative contraire.

Propriété intellectuelle

Zenvyx et l'ensemble de ses composants restent la propriété exclusive de Hz Technology Incorporate. La souscription n'emporte aucun transfert de droits de propriété intellectuelle.

Support

Les modalités de support dépendent du plan souscrit. Pour toute demande, le client peut écrire à contact@hz-technology.fr.

Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une recherche de solution amiable sera privilégiée avant toute action contentieuse.